Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEPITES DU TERROIR
M. DURRECHE Philippe

Numéro de dépôt :
4241327
Date de dépôt :
18/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/01/2026
PEPITES DU TERROIR de DURRECHE Philippe

Présentation de la marque PEPITES DU TERROIR

Déposée le 18 janvier 2016 par monsieur DURRECHE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PEPITES DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur DURRECHE Philippe domicilié(e) 12 avenue du Pavillon Sully - 78230 - LE PECQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BELLEC Stéphane domicilié(e) 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France.

La marque PEPITES DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPITES DU TERROIR arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.

DURRECHE Philippe a également déposé les autres marques suivantes : TOP CANTINE , Handi-légumerie


M. DURRECHE Philippe - 12 avenue du Pavillon Sully - 78230 - LE PECQ - France


M. BELLEC Stéphane - 3 rue du Louvre - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; bière de malt ; bière de gingembre ; boissons de fruits sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) / smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixés) ; boissons sans alcool ; boissons sans alcool à base de miel ; préparations pour faire des boissons ; cocktails à base de bière ; cocktails sans alcool ; eaux (boissons ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; eaux de table ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; essences pour la préparation de boissons ; extraits de fruits sans alcool ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; jus de fruits ; jus végétaux (boissons) ; jus de tomates (boissons) ; jus de pomme ; limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; nectars de fruits ; sirops pour boissons ; sirops pour limonades ; sodas ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; alcool de menthe ; amers (liqueurs) ; anis (liqueur) ; anisette ; apéritifs ; boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons distillées ; cidres ; cocktails ; curaçao ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; genièvre (eau-de-vie) ; hydromel ; kirsch ; liqueurs ; poiré ; rhum ; spiritueux ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; vodka ; whisky ; eau-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Armagnac ” ; eau-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Cognac ”.